Différences
Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.
| Les deux révisions précédentes Révision précédente | |||
| sepp:marches_publics [10/09/2023 08:00] – Didier LANOTTE | sepp:marches_publics [22/03/2025 14:57] (Version actuelle) – Didier LANOTTE | ||
|---|---|---|---|
| Ligne 47: | Ligne 47: | ||
| **Durée du contrat** | **Durée du contrat** | ||
| + | |||
| + | 01/06/2022 -> FAQ Recueil de considérations et remarques diverses en matière de | ||
| + | marchés publics et de concessions de services et de travaux - SPW \\ https:// | ||
| 16/09/2021 -> Marché public pour la désignation d’un SEPPT: comment concilier l’exigence d’un contrat à durée indéterminée pour ces services avec la durée en principe limitée à 4 ans des marchés publics ? \\ https:// | 16/09/2021 -> Marché public pour la désignation d’un SEPPT: comment concilier l’exigence d’un contrat à durée indéterminée pour ces services avec la durée en principe limitée à 4 ans des marchés publics ? \\ https:// | ||
| + | |||
| + | 25/01/2021 -> Question et réponse écrite n° 55-35 : Les marchés publics dans le contexte du bien-être au travail. | ||
| 29/08/2018 -> Service Externe de Prévention et Protection au Travail (SEPP) - Durée du contrat [RESOLU] \\ https:// | 29/08/2018 -> Service Externe de Prévention et Protection au Travail (SEPP) - Durée du contrat [RESOLU] \\ https:// | ||